Ce texte explore le fonctionnement et l’encadrement réglementaire du trading d’électricité au Canada et aux États-Unis.
Le premier volet...
DRNE - Droit de ressources naturelles et de l'énergie
Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en
droit des ressources naturelles et de l’énergie
Goldcorp Research and Innovation Chair in
Natural Resources and Energy Law
Accès à l'énergie
À bien des égards, l’accès à l’énergie est devenu à notre époque, et quels que soient les lieux, essentiel pour les êtres humains. Pour toute personne, la satisfaction des besoins de base passe nécessairement par un accès minimal aux services énergétiques et, dans de nombreux cas, cet accès fait figure de condition à la pleine réalisation des droits fondamentaux. Cette réalité implique dès lors d’organiser le système énergétique et d’encadrer ses différentes composantes (production, transport, distribution, consommation, modes de régulation) pour assurer la continuité des approvisionnements. Mais l’accès à l’énergie n’est pas tout. Encore faut-il que l’énergie offerte soit sûre, propre et abordable. Conditions de transport, commerce de l’énergie, énergies renouvelables, réglementation des prix ou réseau de distribution de l’énergie, cet axe de recherche est consacré à l’étude des multiples problématiques qui se rattachent à cette question transversale de l’accès à une énergie sûre, propre et abordable.
Publications
02 Novembre 2018
16 Juillet 2018
Les professeurs Charlaine Bouchard et Christophe Krolik interpellent le Premier ministre et le ministre de l’Énergie sur les enjeux de l'arrivée...
04 Janvier 2018
Le premier ouvrage de référence québécois en droit des ressources naturelles et de l'énergie vient d'être publié sous la direction du Titulaire ...
28 Novembre 2017
Le 20 octobre dernier a eu lieu à l'Université Laval le colloque « ...
21 Novembre 2017
Énergie Valero envisage de réduire le nombre de remorqueurs escortant sur le fleuve les pétroliers qui approvisionnent sa raffinerie de Lévis. ...
21 Novembre 2017
La Commission des services publics du Nebraska vient d'autoriser le tracé du projet d'oléoduc KeystoneXL, visant à transporter environ 830 000...
09 Novembre 2017
Ces travaux de recherche portent sur l’économie circulaire et la manière dont le droit se saisit de ce concept à travers l’exemple de la ...
07 Novembre 2017
Le président de la Commission de l'éthique en science et en technologie (CEST), M. Jocelyn Maclure, a pris la parole à l'occasion du lancement...
26 Octobre 2017
Cet essai s’intéresse aux mesures juridiques adoptées par les juridictions provinciale et municipales dans l’objectif de la transition énergétique...
13 Février 2017
Conférence de Pierre-Olivier Pineau, professeur au HEC Montréal et titulaire de la Chaire de gestion du secteur de l’énergie donnée dans le cadre...
24 Janvier 2017
Donald Trump autorise Keystone XL. Un grand écart entre la politique énergétique et les objectifs climatiques. Le professeur Krolik propose un «...
11 Juillet 2016
Cette vidéo porte sur l’accès aux données de consommation d’électricité par les municipalités. Les nouvelles technologies sont de plus en plus...
09 Juin 2016
Un projet de loi sur les hydrocarbures a été déposé à l’Assemblée nationale du Québec le 7 juin 2016.
Retrouvez les commentaires de...
02 Avril 2016
Le commerce de l’électricité constitue un maillon essentiel du secteur de l’électricité. Dans le cadre du cours de droit de l’énergie (DRT-7033),...
17 Février 2016
Cette vidéo de la table ronde sur « Les moteurs des ODD : énergie, infrastructures, production et consommation » a eu lieu le 29 octobre 2015,...
08 Février 2016
Source photo:...
28 Septembre 2015
Dans ce texte, l’auteur traite des attributs environnementaux provenant de la production d’électricité à partir de sources renouvelables. Le...
28 Septembre 2015
Le commerce international d’électricité est soumis à des régimes juridiques et des pratiques spécifiques. André Turmel, avocat associé au cabinet...
28 Septembre 2015
Résumé de la conférence :
La problématique des ressources naturelles partagées se pose de manière accrue en droit international depuis le...
Activités
22 Octobre 2018
La présentation passera en revue les enjeux législatifs et réglementaires reliés aux projets d’injection de gaz naturel renouvelable dans les...
22 Février 2018
La Chaire de recherche et d'innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l'énergie, en collaboration avec l'...
06 Décembre 2017
Le mercredi 6 décembre prochain aura lieu un midi-étudiant, de 11h30 à 13h, sur le thème « Le rôle de la gouvernance participative pour le...
05 Décembre 2017
Le professeur Christophe Krolik a récemment eu l’occasion de rédiger l’entrée « Efficacité énergétique » dans le cadre de la publication du...
20 Octobre 2017
la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie organise, en collaboration avec la ...
27 Avril 2017
Le titulaire de la Chaire, le professeur Christophe Krolik, publie un article scientifique dans la Revue Juridique de l'...
06 Avril 2017
Le Titulaire de la Chaire, le Pr. Christophe Krolik, et le Directeur adjoint, Géraud de Lassus St-Geniès, participeront à la 4...
19 Avril 2016
Me Édith Deleury prononcera une conférence sur « les enjeux éthiques de la politique énergétique ». La conférence midi interviendra peu après la...
Rencontre entre Christophe Krolik et son excellence Nicolas Chapuis, ambassadeur de France au Canada
05 Avril 2016
Christophe Krolik, Titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et professeur...
20 Mars 2016
Christophe Krolik, professeur adjoint à la Faculté de droit de l'Université Laval et titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp...
16 Février 2016
Les objectifs canadien et québécois en matière de lutte contre les changements climatiques, confortés par l’accord de Paris sur le climat, vont...
28 Octobre 2015
Cette quatrième édition de l'Université d'automne est organisée par l'Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société (Institut...
01 Mars 2015
Le commerce international d’électricité est soumis à des régimes juridiques et des pratiques spécifiques. André Turmel, avocat associé au cabinet...
01 Février 2015
La problématique des ressources naturelles partagées se pose de manière accrue en droit international depuis le mouvement de décolonisation...
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Chaire DRNE14 Novembre 2018