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DRNE - Droit de ressources naturelles et de l'énergie

Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en
droit des ressources naturelles et de l’énergie

Goldcorp Research and Innovation Chair in
Natural Resources and Energy Law

Analyse du partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées

22 Novembre 2015

La Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie a produit un rapport intitulé : « Analyse des expériences étrangères sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées ».

Ce rapport s’inscrit dans le cadre d’une évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures menée par le Gouvernement du Québec. Il a pour objet de documenter le fonctionnement du partage des redevances associées à l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, dans des juridictions présentant certaines similarités avec le Québec. Cinq juridictions ont été analysées : l’Alberta, Terre-Neuve-et-Labrador, la Pennsylvanie, la Norvège et le Brésil.

Il a été dirigé par le professeur Christophe Krolik, et réalisé en collaboration avec le professeur Pierre IssalysGéraud de Lassus Saint-Genièsle cabinet d'avocats Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Me Martin R. Gagné, avec la collaboration de Me Émilie Bundock et M. Matthew Quadrini), André TschumiJean-Pierre Veilleux, Raphaêlle Bach, et Mélanie Jordan.

Consulter le rapport

Axe thématique: 
Acceptabilité sociale
Type publication: 
Monographies

À propos de l'auteur

Christophe Krolik est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit des ressources naturelles et de l’énergie. Sa thèse de doctorat porte sur le droit de l’énergie et son post doctorat fut consacré au droit à l’énergie. Ses recherches se concentrent sur les droits québécois et canadiens dans une perspective internationale et comparée. Il est l’auteur de plusieurs livres, articles et communications.

Il participe à des groupements et des projets de recherche canadiens, américains et européens reconnus. Il conseille les pouvoirs publics dans l’élaboration de textes juridiques, la planification des politiques et le règlement des différends. Il accompagne également les décideurs dans la conception et la réalisation de projets. Il fut membre de la rédaction de la Revue juridique de l’environnement et du comité de rédaction de la Revue européenne de droit de l’environnement.

INFORMATION
Christophe Krolik
Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7185
Québec (Québec) G1V 0A6
CANADA
418 656-2131, poste 6966
Christophe.Krolik@fd.ulaval.ca