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DRNE - Droit de ressources naturelles et de l'énergie

Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en
droit des ressources naturelles et de l’énergie

Goldcorp Research and Innovation Chair in
Natural Resources and Energy Law

Axes de recherche

Axe 1 : Droit des ressources naturelles et de l’énergie, droit de l’environnement et développement durable en Afrique

Le développement des activités extractives (hydrocarbures, mines) et énergétiques sur le continent africain offrirait de réelles perspectives de croissance économique ainsi qu’une « bouffée d’oxygène » pour les économies africaines assez essoufflées par une interminable crise économique. Le relèvement du niveau de vie dans de nombreux pays africains et la création de milliers d’emplois sont les principaux résultats attendus d’un développement des industries extractives et énergétiques en Afrique. Toutefois, le développement non maîtrisé de ces activités en Afrique fait peser la crainte de graves dommages à l’environnement ainsi qu’à la santé et à la qualité de vie des populations africaines.

Toutes ces préoccupations sont au cœur de cet axe de recherche qui vise à se pencher sur la question de l'exploitation durable des hydrocarbures, des mines et de l’énergie en Afrique.

Quelques pistes de recherche

  • Investissements dans les ressources naturelles et l’énergie en Afrique ;
  • Gouvernance des ressources naturelles et de l’énergie en Afrique ;
  • Acceptabilité sociale des projets énergétiques et miniers ;
  • Énergie et changements climatiques;
  • Exploitation des hydrocarbures en Afrique ;
  • Exploitation minière en Afrique ;
  • Exploitation des ressources naturelles et pauvreté en Afrique ;
  • Activités du secteur énergétique en général ;
  • Pollution environnementale liée à l’exploitation industrielle des ressources naturelles et énergétiques en Afrique ;
  • Exploitation des ressources naturelles et protection de la biodiversité en Afrique ;
  • Partage des redevances minières ;
  • Transparence dans les industries extractives en Afrique ;
  • Responsabilité sociale et environnementale des entreprises ;
  • Surexploitation des ressources halieutiques dans les côtes Ouest-africaines.

Axe 2 : Droit des ressources naturelles et de l’énergie, droit foncier et droit des forêts en Afrique

L’accès à la propriété foncière demeure problématique en Afrique. En effet, dans de très nombreux pays africains, l’État est de loin le plus grand propriétaire foncier au grand dam des populations qui aspirent désespérément à la pleine propriété. En dépit d’une rhétorique de certains pouvoirs publics africains prônant la généralisation de la propriété foncière à l’œuvre sur le continent, la réalité est toute autre. L’appropriation des terres et des forêts reste au cœur de vieilles et vives tensions entre les États africains, leurs populations et les collectivités autochtones. À ces tensions s’ajoute la gouvernance chaotique des forêts africaines, la déforestation, la mise en œuvre insuffisante des politiques de préservation des forêts et le niveau parfois élevé de la corruption des acteurs de la filière bois en Afrique. 

Cet axe de recherche entend donc éclairer ces problèmes et en dégager des pistes de solutions.

Quelques pistes de recherche

  • La problématique de la propriété foncière en Afrique :
    • La généralisation de la propriété foncière en Afrique ;
    • Les conflits fonciers en Afrique ;
    • La sécurisation des droits fonciers dans les législations africaines ;
    • L’appropriation des terres à grande échelle en Afrique ;
    • L’accès des femmes à la terre en Afrique ;
    • L’accès des étrangers à la terre en Afrique.
  • La gouvernance des forêts africaines :
    • Le pillage des forêts africaines ;
    • Les forêts communautaires ;
    • Le partage des redevances forestières ;
    • Le phénomène de la déforestation dans le bassin du Congo ;
    • L’impact de la déforestation sur les peuples de la forêt en Afrique centrale ;
    • La préservation des forêts et des écosystèmes en Afrique.

Axe 3 : Droit des ressources naturelles et de l’énergie, droits humains et conflits en Afrique

Le bilan en matière de protection des droits humains n’est pas des plus élogieux en Afrique. Le développement des activités extractives en Afrique ne devrait pas aggraver la situation des droits humains déjà précaire dans cette partie de la planète. Une attention accrue des chercheurs devra être dirigée sur les questions de transparence et de corruption en lien avec l’essor des industries extractives sur le continent. Le partage équitable des bénéfices entre les différents acteurs devrait davantage valoriser l’exploitation des ressources naturelles en Afrique, et ce, tout en ouvrant la voie aux progrès économiques et socio-culturels.

Parce qu’elle regorge d’immenses ressources naturelles et énergétiques, l’Afrique se présente aujourd’hui comme le terrain par excellence d’enjeux financiers, géostratégiques et économiques majeurs. Cependant, force est de constater que l’exploitation des ressources naturelles et énergétiques en Afrique a davantage été une source prolifique de conflits qu’un vecteur aidant la mise en place de conditions structurelles de sécurité et de bien-être collectif. De plus, au lieu d’être des terreaux de progrès ainsi que des vitrines de développements, les principales régions africaines d’exploitation des ressources naturelles et énergétiques s’illustrent par une instabilité et une précarité qui sont entretenues par les conflits armés, la mauvaise gouvernance et la pauvreté. Tout cela se déroule dans un contexte où se déploient des États fragiles, en panne d’institutions stables et démocratiques.

Cet axe de recherche entend donc éclairer ces problèmes et en dégager des pistes de solutions.

Quelques pistes de recherche

  • Ressources naturelles et revendications autochtones ;
  • Droit à l’énergie et à la sécurité alimentaire ;
  • Droit à un environnement sain ;
  • Droit des pygmées de l’Afrique centrale à la terre, au territoire et aux ressources naturelles ;
  • Exploitation des enfants abandonnés dans les mines artisanales en RDC ;
  • Corruption et transparence dans la gouvernance des ressources naturelles en Afrique ;
  • Conflits armés pour le contrôle et l’exploitation des ressources naturelles en Afrique.