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DRNE - Droit de ressources naturelles et de l'énergie

Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en
droit des ressources naturelles et de l’énergie

Goldcorp Research and Innovation Chair in
Natural Resources and Energy Law

Vidéos

/ Rapport / / 2018

L’exploitation minière et la prise en compte de l'environnement en droit canadien et québécois : Le cas des hydrocarbures terrestres

L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures joue un rôle important au sein de la société et de l’économie canadienne.  L’encadrement des ressources naturelles est un agrégat de matières dévolues au Parlement et aux législatures des provinces par la Loi constitutionnelle de 1867. D’une part, ce partage de compétences conduit les provinces à obtenir la compétence exclusive de légiférer dans le domaine de la prospection, l’exploitation, la conservation et la gestion des ressources naturelles non renouvelables de la province, dont les hydrocarbures terrestres.  D’autre part, dans les régions qui relèvent de la compétence fédérale, c’est le droit fédéral des hydrocarbures qui s’applique. Ainsi, deux rapports distincts s’imposent :  le premier rapport traite du droit fédéral canadien des hydrocarbures et la deuxième porte sur le droit québécois. 

Ces rapports a été préparé par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie. La direction des activités de recherche a été réalisée par Christophe Krolik, professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université Laval et titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie.

Le rapport concernant le droit fédéral canadien a été réalisé par Sophie Cyr-Moreau, coordonnatrice et professionnelle de recherche à la Chaire, et par Marie Tanchon, professionnelle de recherche à la Chaire. Le rapport concernant le droit provincial québécois a été réalisé par Marie Tanchon, professionnelle de recherche à la Chaire, et par Noémie Després-Tassé, avocate, candidate à la maîtrise en droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire de la Faculté de droit de l’Université Laval et auxiliaire de recherche à la Chaire. 

Pour consulter le rapport fédéral :  L’exploitation minière et la prise en compte de l'environnement en droit canadien - Le cas des hydrocarbures terrestres.

Pour consulter le rapport provincial : L’exploitation minière et la prise en compte de l'environnement en droit québécois - Le cas des hydrocarbures terrestres.

Le 20 octobre dernier a eu lieu à l'Université Laval le colloque « Les municipalités et la transition énergétique : Quelles meilleures pratiques ? Quels moyens juridiques ? », organisé par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie en collaboration avec la Commission de l’éthique en science et en technologie et l’Institut EDS. Nous vous présentons maintenant avec un grand plaisir les vidéos de la journée de ce colloque.

Pour avoir accès au colloque complet, cliquez ici. Sinon, vous retrouvez les conférences individuelles en cliquant sur les liens suivants. Bonne écoute !

Conférencier d’honneur

Normand Mousseau, « La transition énergétique : définition, enjeux et défis »

PANEL 1 – Les municipalités et la transition énergétique : les compétences juridiques

Francis Roy, « La planification de l’aménagement du territoire au soutien de la transition énergétique : quelques moyens à la disposition des municipalités québécoises »

Christian Savard, « De meilleures villes pour un meilleur climat : pour une croissance urbaine à faible impact climatique »

Philippe Terneyre, « Compétences municipales et transition énergétique en droit français »

Période de questions (à venir)

PANEL 2 – Les municipalités et la transition énergétique : les meilleures pratiques

Christophe Krolik, « Électrification des transports »

Evelyne Thiffault, « La bioénergie forestière qui réchauffe le coeur des communautés »

Simon Barnabé, « Biocarburants et coproduits : synergies locales et inusitées pour les villes »

DINER CONFERENCE – Lancement de l’avis de la Commission de l’éthique en science et en technologie

Jocelyn Maclure, « La ville intelligente au service du bien commun : lignes directrices pour allier l'éthique au numérique dans les municipalités au Québec »

PANEL 3 – Villes intelligentes et transition énergétique

Stéphane Roche, « La transition énergétique par les Smart-Grids »

Jacqueline Corbett, « Le changement de comportements et les systèmes d'information persuasifs »

Guillaume Rousseau et Mélissa Nilsson, « Transition énergétique et démocratie locale »

Période de questions

PANEL 4 – Rendre l’intelligence durable

Daniel Gardner, « Enjeux juridiques et éthiques découlant de l’introduction des véhicules autonomes » (à venir)

Charlaine Bouchard, « La révolution (?) de la technologie blockchain et des contrats intelligents (smart contracts) dans le secteur de l’énergie : les défis de l’encadrement juridique »

Période de questions

Synthèse des travaux

Luc Bouthillier, « Synthèse des travaux »

Énergie Valero envisage de réduire le nombre de remorqueurs escortant sur le fleuve les pétroliers qui approvisionnent sa raffinerie de Lévis. 

Retrouvez les commentaires du professeur Christophe Krolik sur ce sujet dans une entrevue au Téléjournal de Radio-Canada. L'entrevue débute à 28 minutes 18 secondes. 

Pour en savoir plus sur la question, le professeur Krolik a aussi donné une entrevue radiodiffusée à la radio de Québec de Radio-Canada. 

La Commission des services publics du Nebraska vient d'autoriser le tracé du projet d'oléoduc KeystoneXL, visant à transporter environ 830 000 barils de pétrole par jour de l'Alberta vers les marchés américains. 

Retrouvez les commentaires du professeur Christophe Krolik sur ce sujet dans une entrevue radiodiffusée à Radio-Canada (le lien vers l'entrevue se trouve à être le 4e à partir de la fin de la page). 

Le président de la Commission de l'éthique en science et en technologie (CEST), M. Jocelyn Maclure, a pris la parole à l'occasion du lancement officiel de l'avis de la CEST « La ville intelligente au service du bien commun: lignes directrices pour allier l'éthique au numérique dans les municipalités au Québec ». 

Cette conférence a eu lieu dans le cadre du colloque « Les municipalités et la transition énergétique: Quelles meilleures pratiques? Quels moyens juridiques? », qui a été organisé le 20 octobre dernier à l'Université Laval par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, en collaboration avec la Commission de l’éthique en science et en technologie et l’Institut EDS.

Pour voir le vidéo du lancement, cliquez ici

Marta Torre-Schaub, directrice de recherche au CNRS (Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne, Université Paris 1), a prononcé une conférence sur la justiciabilité climatique contre les États et les entreprises, le 5 octobre dernier à l'Université Laval.

Résumé: Au cours des dernières années, de nombreuses affaires (Pays-Bas, Pakistan, États-Unis, Canada, Norvège...) ont démontré que le juge national tend de plus en plus à s'imposer comme un acteur central dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques. Jusqu'alors relativement en retrait sur cette question, les citoyens n'hésitent plus à le solliciter pour faire contrôler l'action des gouvernements par les juridictions de leur propre État. Cette conférence vise ainsi à examiner ce mouvement de justiciabilité climatique, par lequel les juges offrent au phénomène climatique un cadre judiciaire effectif.

Cette activité a été organisée par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, en partenariat avec les Hautes études internationales (HEI) et l'Institut EDS.

/ Vidéos / / 2017

À l'invitation de la Chaire, le professeur Michel Prieur a prononcé une conférence sur le principe de non-régression en droit de l'environnement à la Faculté de droit de l'Université Laval, le mercredi 18 octobre 2017. ​Activité organisée en partenariat avec les HEI. 

Ce vidéo porte sur le devoir de consultation qui incombe à la Couronne envers les communautés autochtones du Québec touchées par les impacts des projets miniers et plus particulièrement dans le cadre du projet d’agrandissement de la mine de Malartic. Notre présentation cherche d’abord à exposer le contexte social et économique dans lequel s’insère ce projet d’agrandissement puis ensuite à démontrer au moyen de la jurisprudence en quoi consiste ce devoir de consultation et d’accommodement de la Couronne envers les communautés autochtones visées. Il s’agit ensuite d’expliquer si, et le cas échéant, dans quelle mesure, la règlementation environnementale et la règlementation minière prévoient des mesures obligeant les autorités et les promoteurs à consulter les communautés autochtones dans le cadre des projets de développement minier.

Créatrices: 
Andrée-Anne Côté-Jinchereau
Maude Gagnon
Aïcha Mansoor

/ Vidéos / / 2017

Afin d'expliquer les enjeux juridiques et économiques liés au commerce du bois d'oeuvre, quatre étudiants du professeur Christophe Krolik (Lisa Gaudreault, Jonathan Garneau, Catheryne Laprise et Roxanne Lefebvre) ont réalisé une courte vidéo explicative. 

 

 

 

Le 3 mai 2017, Richard Langelier a prononcé une conférence à l'Université Laval intitulée: "La loi sur les hydrocarbures: enjeux légaux, sociaux et environnementaux". 

Conférence du professeur Krolik qui présente les résultats du travail de recherche d'Emma Petrinko sur la justice climatique. 

Conférence de Pierre-Olivier Pineau, professeur au HEC Montréal et titulaire de la Chaire de gestion du secteur de l’énergie donnée dans le cadre du colloque Le droit des ressources naturelles et de l’énergie. Où en sommes-nous? Où allons-nous? organisé par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, en collaboration avec l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société et le Hautes Études Internationales de l’Université Laval.

Table ronde réunissant Sophie Lavallée, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, Géraud de Lassus Saint-Geniès, chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval et directeur adjoint de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, et Maurice Arbour, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval. Cette table ronde était organisée par l’Institut EDS, en collaboration avec le Ministère des Relations internationales et de la Francophonie du gouvernement du Québec, l’Institut de la Francophonie pour le développement durable, la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, le Centre de droit international et transnational, la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’Université Laval.

Pour plus de précisions sur la COP 22, vous pouvez consulter cet article.

Donald Trump autorise Keystone XL. Un grand écart entre la politique énergétique et les objectifs climatiques. Le professeur Krolik propose un «test climatique» pour éviter de transférer le fardeau climatique aux générations futures.

Capsule audio :Donald Trump relance Keystone XL

Cette vidéo se veut un bref exposé de la façon dont le gouvernement provincial doit remplir ses obligations face aux communautés autochtones dans le contexte du projet d'oléoduc Énergie Est de TransCanada. À l'aide d'un survol des événements entourant le projet Northern Gateway en Colombie-Britannique, du BAPE initié sous l'article 6.3 de la Loi sur la qualité de l'environnement et de la jurisprudence sur l'obligation de consultation de la Couronne, l'objectif est de démontrer que les communautés autochtones devraient probablement jouer un rôle accru dans la prise de décision prochaine.

Cette vidéo porte sur l’accès aux données de consommation d’électricité par les municipalités. Les nouvelles technologies sont de plus en plus perçues comme un moyen d’optimiser l’utilisation des ressources en ville. Par exemple, le forum des communautés intelligentes publie chaque année le palmarès de 21 villes les plus intelligentes au monde. Comment les municipalités intelligentes peuvent-elle utiliser les données de consommation d’électricité de ses citoyens ? Premièrement, il convient de définir la ville intelligente. Deuxièmement, il est question de l’intérêt qu’ont les données de consommation d’électricité pour les gouvernements locaux, en France et au Québec. Troisièmement, la vidéo présente les barrières qui empêchent les municipalités québécoises d’accéder à ces données, en ce qui concerne la protection de la vie privée et l’accès à l’information.

Un projet de loi sur les hydrocarbures a été déposé à l’Assemblée nationale du Québec le 7 juin 2016.

Retrouvez les commentaires de Christophe Krolik dans une entrevue à Radio-Canada.

http://www.radio-canada.ca/util/postier/suggerer-go.asp?nID=1329858

/ Vidéos / / 2016

Conférence de la professeure Édith Deleury

Conférence du professeur Grégory Kalflèche sur les moyens développés par les collectivités territoriales françaises en matière de transition énergétique.

Table ronde organisée le 2 février 2016 sur la COP 21 par l'Institut EDS, en collaboration avec Ouranos, la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement.

Conférence de la Professeure Marie-Anne Cohendet sur l'application de la Charte de l'environnement par le Conseil constitutionnel, dans le cadre du cours de droit de l'énergie (DRT-7033) à l'Université Laval.

 

 

Le commerce de l’électricité constitue un maillon essentiel du secteur de l’électricité. Dans le cadre du cours de droit de l’énergie (DRT-7033), Me André Turmel, avocat associé au cabinet Fasken Martineau de Montréal et spécialisé en droit de l'énergie, des ressources naturelles et en droit des changements climatiques, partage son expérience concernant des projets d’électrification d’envergure au Canada, aux États-Unis et en Afrique.

Le professeur Christophe Krolik y présente la situation mondiale en matière d’accès à l’énergie. Il analyse ensuite l’objectif de développement durable 7 : garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable. Il propose enfin la reconnaissance internationale d’un droit d’accès aux services énergétiques essentiels.

/ Vidéos / / 2016

La Terre amorce une ère dominée par l’être humain, que beaucoup de scientifiques identifient comme l’Anthropocène. En continuant d’épuiser les réserves d’eau douce, d’exploiter des sources d’énergies non renouvelables et d’imposer des changements irréversibles au climat, l’humanité dégrade les systèmes de survie de la Terre dont dépend toute vie. Cette situation implique de repenser les normes sociales, économiques et politiques qui prévalent.

Ce constat est à l’origine du projet de recherche Economics for the Anthropocene (E4A) piloté par l’Université McGill, University of Vermont (États-Unis) et York University (Ontario), en partenariat avec 25 établissements d’enseignement, chercheurs, organismes gouvernementaux et groupes de la société civile. L’objectif du projet est de mieux articuler, enseigner et appliquer une nouvelle vision de la relation entre l’homme et la Terre, fondée sur et évoluant en fonction de l’apport des sciences contemporaines. Il vise ainsi à réconcilier les sciences sociales et les sciences humaines avec les réalités écologiques.

Le 17 septembre 2015, Peter Brown, professeur au Département de géographie de l’Université McGill, Geoffrey Garver, candidat au doctorat en géographie à l’Université McGill, et Robert Godin, professeur à la Faculté de droit de l’Université McGill ont donné une conférence sur le projet Economics for the Anthropocene.

Cette conférence a été organisée par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, en partenariat avec l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société.

Présentation du projet E4A par Peter Brown et Geoffrey Garver

Ces vidéos reviennent sur six interventions de Géraud de Lassus Saint-Geniès lors de la conférence "Que devons-nous attendre des négociations de la COP21?".

A l’occasion de l’inauguration des activités de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, le ministre délégué aux mines du Québec, M. Luc Blanchette a accepté de répondre à trois questions posées par le professeur Christophe Krolik concernant la recherche en droit des ressources naturelles et de l'énergie, la gestion durable des mines au Québec, la restauration des sites miniers au Québec.

A l’occasion de l’inauguration des activités de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, le ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, M. Pierre Arcand, a accepté de répondre à trois questions posées par le professeur Christophe Krolik concernant la recherche en droit des ressources naturelles et de l'énergie, les politiques du climat et de l'énergie, et le processus d'acceptabilité sociale au Québec.

Résumé de la conférence : 

La problématique des ressources naturelles partagées se pose de manière accrue en droit international depuis le mouvement de décolonisation consécutif à la deuxième guerre mondiale. Mais c’est seulement en 2002 que la Commission du droit international (CDI) décide de l’inscrire à son programme. La CDI aborde la problématique de manière bien restrictive, à travers les seules ressources en eau souterraines, en adoptant en 2008 le « Projet d’articles sur le droit des aquifères transfrontières ». La CDI estime en effet qu’il ne convient pas de codifier et de développer le droit international en ce qui concerne d’autres ressources naturelles, notamment le pétrole et le gaz. L’intervention a pour objectif principal de présenter l’aspect le mieux développé et le mieux conceptualisé du droit des ressources naturelles partagées, à savoir le droit international des ressources en eau douce. Elle propose ensuite une explication de l’échec de codification à propos d’autres ressources naturelles partagées. Elle aborde enfin et de manière accessoire le régime international de l’énergie hydroélectrique dans la mesure où celui-ci est soumis aux grands principes du droit international des ressources en eau douce.

Lien de la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=rfDeB5L3RTw

Le commerce international d’électricité est soumis à des régimes juridiques et des pratiques spécifiques. André Turmel, avocat associé au cabinet Fasken Martineau de Montréal et spécialisé en droit de l'énergie, des ressources naturelles et en droit des changements climatiques, partage son expérience concernant des projets d’électrification d’envergure au Canada, aux États-Unis et en Afrique.

La conférence comprend deux parties : 

  1. Les occasions d'affaires et les contraintes dans le commerce de l'électricité à partir du Québec : 
    • vers et venant du reste du Canada 
    • vers et venant des États-Unis 
  2. Le commerce de l'électricité comme outil de développement en Afrique : 
    • Égypte-Arabie Saoudite 
    • Tanzanie-Rwanda et Burundi: le cas des chutes Rusomo 
    • Interconnexion Cameroun Tchad - Congo Inga

Lien de la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=VN6pXG4K7YA
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