La transition énergétique a débuté. D’ici 30 ans, les énergies seront largement décarbonées tant pour les transports que pour la plupart des utilisations. Cette évolution ne sera cependant ni linéaire, ni universelle. La fabrication des batteries et des moteurs électriques consommera des quantités croissantes de métaux, notamment du cuivre, de l’aluminium, et de nombreux métaux rares. Elle s’accompagnera d’une redistribution des entreprises et d’un nouvel ordre géopolitique du monde, par la réduction du poids économiques des États pétroliers et du fait de l’avance prise par l’Asie dans ces filières métalliques. Elle pourrait être l’occasion de mieux intégrer le coût de la nature et de concevoir des métaux plus équitables dans cette nouvelle phase de l’extractivisme minier.

Conférencier : Michel Jébrak est géologue, docteur ès sciences. Il est professeur émérite à l’UQAM, et enseigne les ressources minérales à l’UQAT, l’UQAC, l’Université de Lorraine et l’Université de Guyane. Il est membre des conseils d’administration de l’Ordre des Géologues du Québec, Sidex sec, et préside le conseil scientifique d’Ouranos sur les changements climatiques. Il publiera un livre sur le lithium à la fin 2020.

Ce webinaire a eu lieu en ligne le 4 décembre 2020.

Vous pouvez visionner la vidéo de la conférence en cliquant ici. 

Vous pouvez télécharger la présentation Powerpoint du conférencier en cliquant ici.

Merci à nos partenaires :
Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie
Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD)
Faculté de droit de l’Université Laval
Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société (Institut EDS)
Roetco Production
Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit (OPMD)

Actuellement, on estime à 40 000 le nombre d’habitations hors réseau au Québec, dont plusieurs se trouvent à proximité de rivières. N’étant reliés à aucun réseau public ou autonome d’électricité, les individus y demeurant se trouvent dans un contexte de précarité énergétique. Ils doivent s’autosuffire en énergie, et le font principalement à l’aide de génératrices au diesel. Certaines technologies d’énergies renouvelables ont alors été créées dans l’objectif de répondre de manière plus écologique à un tel besoin énergétique. C’est le cas de l’hydrolienne domestique de rivière. Or, cette technologie innovante est actuellement freinée par les nombreuses barrières à l’entrée du marché québécois. En effet, il ressort d’une analyse du système juridique actuellement applicable que la législation actuelle n’a pas été conçue dans l’objectif de s’appliquer aux technologies de picohydroélectricité à des fins d’autosuffisance énergétique dans les sites québécois hors réseau. Elle n’est donc pas adaptée au contexte de l'exploitation d’une hydrolienne domestique de rivière. Cette inadaptation engendre une insécurité juridique, notamment de par une surcharge administrative et réglementaire et une ambiguïté quant à l’application de certaines dispositions, ainsi que l’exigence par la Loi sur le régime des eaux de redevances non pertinentes dans le contexte. Au surplus, il semblerait que cette inadaptation juridique fasse en sorte que l’exploitation d’une hydrolienne domestique de rivière ne soit présentement et dans certains cas tout simplement pas permise.

Mots-clés : hydrolienne domestique de rivière, énergie renouvelable hors réseau, autosuffisance énergétique, régimes d’autorisation, redevances, picohydroélectricité

Pour consulter le rapport : L’inadaptation de la législation face à l’exploitation d’une hydrolienne domestique de rivière à des fins d’autosuffisance énergétique en site québécois hors réseau 

Le 20 octobre dernier a eu lieu à l'Université Laval le colloque « Les municipalités et la transition énergétique : Quelles meilleures pratiques ? Quels moyens juridiques ? », organisé par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie en collaboration avec la Commission de l’éthique en science et en technologie et l’Institut EDS. Nous vous présentons maintenant avec un grand plaisir les vidéos de la journée de ce colloque.

Pour avoir accès au colloque complet, cliquez ici. Sinon, vous retrouvez les conférences individuelles en cliquant sur les liens suivants. Bonne écoute !

Conférencier d’honneur

Normand Mousseau, « La transition énergétique : définition, enjeux et défis »

PANEL 1 – Les municipalités et la transition énergétique : les compétences juridiques

Francis Roy, « La planification de l’aménagement du territoire au soutien de la transition énergétique : quelques moyens à la disposition des municipalités québécoises »

Christian Savard, « De meilleures villes pour un meilleur climat : pour une croissance urbaine à faible impact climatique »

Philippe Terneyre, « Compétences municipales et transition énergétique en droit français »

Période de questions (à venir)

PANEL 2 – Les municipalités et la transition énergétique : les meilleures pratiques

Christophe Krolik, « Électrification des transports »

Evelyne Thiffault, « La bioénergie forestière qui réchauffe le coeur des communautés »

Simon Barnabé, « Biocarburants et coproduits : synergies locales et inusitées pour les villes »

DINER CONFERENCE – Lancement de l’avis de la Commission de l’éthique en science et en technologie

Jocelyn Maclure, « La ville intelligente au service du bien commun : lignes directrices pour allier l'éthique au numérique dans les municipalités au Québec »

PANEL 3 – Villes intelligentes et transition énergétique

Stéphane Roche, « La transition énergétique par les Smart-Grids »

Jacqueline Corbett, « Le changement de comportements et les systèmes d'information persuasifs »

Guillaume Rousseau et Mélissa Nilsson, « Transition énergétique et démocratie locale »

Période de questions

PANEL 4 – Rendre l’intelligence durable

Daniel Gardner, « Enjeux juridiques et éthiques découlant de l’introduction des véhicules autonomes » (à venir)

Charlaine Bouchard, « La révolution (?) de la technologie blockchain et des contrats intelligents (smart contracts) dans le secteur de l’énergie : les défis de l’encadrement juridique »

Période de questions

Synthèse des travaux

Luc Bouthillier, « Synthèse des travaux »

La Commission des services publics du Nebraska vient d'autoriser le tracé du projet d'oléoduc KeystoneXL, visant à transporter environ 830 000 barils de pétrole par jour de l'Alberta vers les marchés américains. 

Retrouvez les commentaires du professeur Christophe Krolik sur ce sujet dans une entrevue radiodiffusée à Radio-Canada (le lien vers l'entrevue se trouve à être le 4^e à partir de la fin de la page). 

Marta Torre-Schaub, directrice de recherche au CNRS (Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne, Université Paris 1), a prononcé une conférence sur la justiciabilité climatique contre les États et les entreprises, le 5 octobre dernier à l'Université Laval.

Résumé: Au cours des dernières années, de nombreuses affaires (Pays-Bas, Pakistan, États-Unis, Canada, Norvège...) ont démontré que le juge national tend de plus en plus à s'imposer comme un acteur central dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques. Jusqu'alors relativement en retrait sur cette question, les citoyens n'hésitent plus à le solliciter pour faire contrôler l'action des gouvernements par les juridictions de leur propre État. Cette conférence vise ainsi à examiner ce mouvement de justiciabilité climatique, par lequel les juges offrent au phénomène climatique un cadre judiciaire effectif.

Cette activité a été organisée par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, en partenariat avec les Hautes études internationales (HEI) et l'Institut EDS.

Ce vidéo porte sur le devoir de consultation qui incombe à la Couronne envers les communautés autochtones du Québec touchées par les impacts des projets miniers et plus particulièrement dans le cadre du projet d’agrandissement de la mine de Malartic. Notre présentation cherche d’abord à exposer le contexte social et économique dans lequel s’insère ce projet d’agrandissement puis ensuite à démontrer au moyen de la jurisprudence en quoi consiste ce devoir de consultation et d’accommodement de la Couronne envers les communautés autochtones visées. Il s’agit ensuite d’expliquer si, et le cas échéant, dans quelle mesure, la règlementation environnementale et la règlementation minière prévoient des mesures obligeant les autorités et les promoteurs à consulter les communautés autochtones dans le cadre des projets de développement minier.

Créatrices: 
Andrée-Anne Côté-Jinchereau
Maude Gagnon
Aïcha Mansoor

Le 3 mai 2017, Richard Langelier a prononcé une conférence à l'Université Laval intitulée: "La loi sur les hydrocarbures: enjeux légaux, sociaux et environnementaux". 

Table ronde réunissant Sophie Lavallée, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, Géraud de Lassus Saint-Geniès, chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval et directeur adjoint de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, et Maurice Arbour, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval. Cette table ronde était organisée par l’Institut EDS, en collaboration avec le Ministère des Relations internationales et de la Francophonie du gouvernement du Québec, l’Institut de la Francophonie pour le développement durable, la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, le Centre de droit international et transnational, la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’Université Laval.

Pour plus de précisions sur la COP 22, vous pouvez consulter cet article.

Donald Trump autorise Keystone XL. Un grand écart entre la politique énergétique et les objectifs climatiques. Le professeur Krolik propose un «test climatique» pour éviter de transférer le fardeau climatique aux générations futures.

Capsule audio :Donald Trump relance Keystone XL

Cette vidéo porte sur l’accès aux données de consommation d’électricité par les municipalités. Les nouvelles technologies sont de plus en plus perçues comme un moyen d’optimiser l’utilisation des ressources en ville. Par exemple, le forum des communautés intelligentes publie chaque année le palmarès de 21 villes les plus intelligentes au monde. Comment les municipalités intelligentes peuvent-elle utiliser les données de consommation d’électricité de ses citoyens ? Premièrement, il convient de définir la ville intelligente. Deuxièmement, il est question de l’intérêt qu’ont les données de consommation d’électricité pour les gouvernements locaux, en France et au Québec. Troisièmement, la vidéo présente les barrières qui empêchent les municipalités québécoises d’accéder à ces données, en ce qui concerne la protection de la vie privée et l’accès à l’information.

Conférence de la professeure Édith Deleury

Table ronde organisée le 2 février 2016 sur la COP 21 par l'Institut EDS, en collaboration avec Ouranos, la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement.

Le commerce de l’électricité constitue un maillon essentiel du secteur de l’électricité. Dans le cadre du cours de droit de l’énergie (DRT-7033), Me André Turmel, avocat associé au cabinet Fasken Martineau de Montréal et spécialisé en droit de l'énergie, des ressources naturelles et en droit des changements climatiques, partage son expérience concernant des projets d’électrification d’envergure au Canada, aux États-Unis et en Afrique.

Présentation du projet E4A par Peter Brown et Geoffrey Garver

A l’occasion de l’inauguration des activités de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, le ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, M. Pierre Arcand, a accepté de répondre à trois questions posées par le professeur Christophe Krolik concernant la recherche en droit des ressources naturelles et de l'énergie, les politiques du climat et de l'énergie, et le processus d'acceptabilité sociale au Québec.

Résumé de la conférence : 

La problématique des ressources naturelles partagées se pose de manière accrue en droit international depuis le mouvement de décolonisation consécutif à la deuxième guerre mondiale. Mais c’est seulement en 2002 que la Commission du droit international (CDI) décide de l’inscrire à son programme. La CDI aborde la problématique de manière bien restrictive, à travers les seules ressources en eau souterraines, en adoptant en 2008 le « Projet d’articles sur le droit des aquifères transfrontières ». La CDI estime en effet qu’il ne convient pas de codifier et de développer le droit international en ce qui concerne d’autres ressources naturelles, notamment le pétrole et le gaz. L’intervention a pour objectif principal de présenter l’aspect le mieux développé et le mieux conceptualisé du droit des ressources naturelles partagées, à savoir le droit international des ressources en eau douce. Elle propose ensuite une explication de l’échec de codification à propos d’autres ressources naturelles partagées. Elle aborde enfin et de manière accessoire le régime international de l’énergie hydroélectrique dans la mesure où celui-ci est soumis aux grands principes du droit international des ressources en eau douce.

Lien de la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=rfDeB5L3RTw